Marque enregistrée - Marque en non vigueur

couleur by
M. Pascal Lefieux
M. Jean-Gabriel Causse
Mme. Laurence Le du

Numéro de dépôt :
3986079
Date de dépôt :
26/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2023
couleur by de Pascal Lefieux

Présentation de la marque couleur by

Déposée par voie électronique le 26 février 2013 par monsieur Pascal Lefieux, monsieur Jean-Gabriel Causse, madame Laurence Le du auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « couleur by » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Les déposants sont monsieur Pascal Lefieux domicilié(e) 34 rue Remilly - 78000 - Versailles - France, monsieur Jean-Gabriel Causse domicilié(e) 60 rue carves - 92120 - Montrouge - France, madame Laurence Le du domicilié(e) 80 bis, rue du gal Leclerc - 92270 - Bois colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Laurence Le du domicilié(e) 80 bis, rue du gal Leclerc - 92270 - Bois colombes - France.

La marque couleur by a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque couleur by est expirée depuis le 26 février 2023.


M. Pascal Lefieux - 34 rue Remilly - 78000 - Versailles - France

M. Jean-Gabriel Causse - 60 rue carves - 92120 - Montrouge - France

Mme. Laurence Le du - 80 bis, rue du gal Leclerc - 92270 - Bois colombes - France


Mme. Laurence Le du - 80 bis, rue du gal Leclerc - 92270 - Bois colombes - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.